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Véhicules sans permis | Autres permis

Quels sont les véhicules pouvant être conduits sans permis ?

Il est possible d’utiliser des véhicules ne nécessitant pas l’obtention du permis de conduire. Ces véhicules sans permis peuvent notamment être utiles pour les conducteurs dont les permis de conduire ont été suspendus ou annulés. Quels sont les véhicules sans permis ?

Véhicules sans permis : les cyclomoteurs

A la condition d’avoir au moins 14 ans, il est possible de conduire sans permis les cyclomoteurs avec son brevet de sécurité routière (BSR). La condition est que la cylindrée du cyclomoteur ne dépasse pas 50 cm3 et que sa vitesse soit limitée à 45 km/h. Les cyclomoteurs sont souvent utilisés en zone rurale par les mineurs, qui trouvent ainsi un moyen économique de se déplacer de manière autonome. Les parents doivent néanmoins s’assurer que toutes les règles de sécurité sont respectées par leurs enfants dans le cadre de la conduite de ces véhicules sans permis.

Véhicules sans permis : les voiturettes

Il est possible de conduire sans permis les voiturettes, ou mini-voitures, ou mini-quads, à la condition d’être âgé d’au moins 16 ans, et d’avoir son brevet de sécurité routière (BSR), ou un titre équivalent. Les personnes nées avant le 1er janvier 1988 n’ont toutefois pas l’obligation d’être titulaire du BSR pour conduire ce type de véhicule sans permis.

Le véhicule sans permis de la catégorie des voiturettes ou mini-quads doivent être d’une cylindrée inférieure à 50 cm3, avoir une vitesse limitée à 45 km/h et avoir été immatriculés après le 1er mars 1992. Lorsqu’il s’agit de véhicules électrique, il est possible de conduire sans permis (mais avec le BSR) les véhicules dont la puissance est inférieure à 1 kW.

Véhicules sans permis : les véhicules agricoles

Plusieurs conditions doivent être réunies pour pouvoir conduire sans permis les véhicules agricoles (tracteurs, autres machines agricoles) :

  • le conducteur doit être âgé de plus de 16 ans (sous peine d’une amende de 750 euros),
  • le véhicule doit être attaché à une exploitation agricole,
  • la vitesse de marche en pallier ne doit pas être supérieure à 40 km/h pour la catégorie des tracteurs et 25 km/h pour la catégorie des machines agricoles automotrices.

La conduite sans permis des véhicules agricoles vise principalement à permettre aux jeunes agriculteurs de ne pas être entravés dans leurs déplacements pour des raisons liées au permis de conduire.

Véhicules sans permis : règles valables dans tous les cas

Pour pouvoir conduire un véhicule sans permis, il faut dans tous les cas bénéficier d’une couverture d’assurance appropriée (avec une attestation d’assurance) et ne pas faire l’objet d’une condamnation judiciaire qui interdise la conduite des véhicules sans permis.

Par ailleurs, certaines mini-motos et mini-quads dont la vitesse maximum dépasse les 25 km/h doivent impérativement faire l’objet d’une déclaration.

Véhicules sans permis : les autres véhicules

Le permis de conduire n’est pas nécessaire pour conduire des véhicules circulant dans le cadre de manifestations sportives se déroulant sur des circuits non accessibles à la circulation automobile. C’est notamment le cas quand le conducteur s’est vu délivrer une licence par la fédération sportive concernée.

Par ailleurs, les véhicules militaires, et les véhicules de sécurité civile peuvent être conduits sans permis de conduire classique, mais avec les brevets militaires appropriés.